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Direction générale du Personnel, inventaire principal

Présentation des notices

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  • 1500200301 AR 58 à 288, 615 à 634, 15002000301 AR 273
    Titre : 2. Conditions d'emploi
    Date : 1794/1994

    • 1500200301 AR 69 à 208
      Titre : 2.3. Traitement
      Date : 1808/1994

      • 1500200301 AR 150 à 201
        Titre : 2.3.7. Indemnités, primes, allocations et gratifications
        Date : 1808/1994

      • 1500200301 AR 202
        Titre : 2.3.8. Droits de rappel
        Date : 1916/1951

        • 1500200301 AR 202
          Titre : Droits de rappels Détermination des traitements et de la retraite, dispositions concernant les droits de rappels : note, étude, circulaire, décision réglementaire, liste nominative, état nominatif [classement par droits de rappel], 1916-1948. Rappel du temps de guerre passé aux armes ou à la Banque pendant le premier conflit mondial (avril 1916-juil. 1944), du temps de licenciement aux agents licenciés avant 1937 à la suite de compressions d'effectifs (nov. 1945-avril 1948), du temps de congé sans traitement passé avant 1937 (avril 1948), du temps de service quotidien (août 1942-déc. 1948), du temps de service accompli en qualité d'auxiliaire aux recettes (déc. 1946-janv. 1948), du temps passé comme auxiliaire permanent rémunéré au chapitre X (janv. 1938-sept. 1938), du temps de travail quotidien aux agents titulaires de recette de la Banque centrale (mars 1938-janv. 1945), du temps de stage (mai 1941-mai 1945), du temps de service des agents de recette et de comptoir de la Caisse générale (avril 1947-juin 1948). Rappel du temps de stage, dispositions : note, décision réglementaire, liste nominative, déc. 1942-juil. 1946 ; rappel du temps de service accompli avant titularisation par les dames employées entrées à la Banque de France entre janvier 1935 et juillet 1937, dispositions : décision réglementaire, note, avril-mai 1945 Dames, rappel du temps de service accompli antérieurement à la date de titularisation, fiches nominatives individuelles, s. d. Détermination des rappels de stage et de mobilisation des commis titulaires et expéditionnaires de la Banque centrale, application de la circulaire n°3389 : état nominatif, sept.1919-s.d. Régime d'Anciens Combattants concernant le rappel du temps de mobilisation pour la détermination du traitement et de la retraite, modification : note, directive réglementaire, étude, correspondance, rapport, circulaire, juin 1936-sept. 1951. Rappels pour la retraite et l'avancement, étude : note, avril 1933. Détermination du droit de rappel du temps de service précédemment accompli par des dames démissionnaires réintégrées, décision de la commission statutaire : note, correspondance, procès-verbal, déc. 1946-mars 1948.
          Date : 1916-1951

      • 1500200301 AR 203 à 205
        Titre : 2.3.9. Intéressement
        Date : 1966/1979

        • 1500200301 AR 203
          Titre : Intéressement Mesures de compensation accordées au personnel de la Banque de France par rapport aux salariés du secteur bancaire national ou semi-public bénéficiant de l'intéressement, de l'actionnariat et de la participation, études réalisées entre 1973 et 1974 : note, état, correspondance, compte-rendu, avril 1966-mai 1977.
          Date : 1966-1977

        • 1500200301 AR 204
          Titre : Intéressement Plan d'épargne, statistiques : note, état, avril 1971-mars 1979.
          Date : 1971-1979

        • 1500200301 AR 205
          Titre : Intéressement Contrat d'intéressement en faveur du personnel de la Banque de France, pétition pour sa réalisation : liste nominative, 1972.
          Date : 1972-1972

      • 1500200301 AR 206 à 208
        Titre : 2.3.10. Participation et Fonds Hottinguer
        Date : 1916/1975

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